Projet Maitréya, Mise à jour septembre 2007

Dans notre précédente mise à jour de juin 2007, nous vous annoncions que le gouvernement de l'Etat de l'Outtar Pradesh avait achevé les obligations légales pour l'acquisition du terrain de 750 hectares accordé au Projet Maitréya, à Koushinagar, Outtar Pradesh dans le Nord de l’Inde:

« Commence donc maintenant un processus dans lequel le Projet Maitréya travaillera étroitement avec le Gouvernement de l'Etat, les dirigeants locaux, les propriétaires terriens et des tierces parties pour s'assurer du bon niveau des compensations revenant à ceux dont les terres ont été acquises.»

Faisant suite à ce sujet, notre mise à jour de septembre aborde des questions qui nous ont été posées sur le processus d’acquisition des terres.

1. Les paysans pauvres sont-ils expulsés de leurs terres par le gouvernement pour le compte du Projet Maitréya?

Personne n'a été, ni ne sera, expulsé de sa terre pour le Projet Maitréya. Nous sommes profondément conscients de toutes les difficultés que présente une acquisition de terre,et profondément concernés par le fait que celle-ci implique une perte et des difficultés potentielles; ce qui ne serait en rapport ni avec la philosophie, ni avec les aspirations du Projet.

Par conséquent, le Projet Maitréya a supervisé de très près le processus d'acquisition depuis 2003; il n'a cessé de répéter au Gouvernement de l'Outtar Pradesh qu'une entreprise humanitaire comme le Projet n'était viable, ne pouvait l'être et ne le serait qu'à la condition que toutes les parties concernées, y compris ceux qui sont touchés par l'acquisition de terres, se regroupent pour trouver une solution juste et équitable pour tous.

Le Gouvernement de l'Etat a assuré le Projet Maitréya de sa fidélité à ce principe. Il est dirigé par une bouddhiste engagée, Madame Mayawati, Premier Ministre, championne de la cause des pauvres et des défavorisés, qui s'est personnellement investie pour garantir qu'aucune difficulté ne sera créée aux propriétaires terriens ni aux fermiers.

2. Pourquoi le Gouvernement de l'Etat négocie-t-il avec les communautés locales et se porte-t-il acquéreur en lieu et place du Projet Maitréya?

Le Gouvernement de l'Etat et le Projet Maitréya s'accordent sur les principes et sur le processus à suivre ; malheureusement, le Projet Maitréya n'a pas un statut qui lui permettrait de négocier directement avec les propriétaires terriens. La loi exige de se mettre en conformité avec la loi indienne pour l'acquisition de terre (Land Acquisition Act). Cette loi est nationale et s'applique à tous sur tout le territoire indien.

L'autre point important est que le Projet Maitréya sera non pas propriétaire du site mais locataire du Gouvernement de l'Etat. En outre, le Projet Maitréya en Outtar Pradesh ne peut créer de communauté ni établir d'autres activités dans la région tant que des autorisations essentielles n'ont pas été accordées formellement par le Gouvernement indien.

3. Les propriétaires terriens sont-ils contents de vendre leurs terres ou bien résistent-ils?

Les propriétaires d'environ 40% des terres du site sont ravis d'accepter des compensations généreuses pour des terres majoritairement en friche.

D'autres résistent pour des raisons recevables et leurs cas seront pris en compte par le Gouvernement lors des négociations.

Cependant, parmi ceux qui s'opposent à l'acquisition des terres, il en est beaucoup dont les raisons ne sont guère honnêtes. Ils se disputent les titres de propriétés et font des réclamations frauduleuses.

Déjà 10% des terres du site appartiennent au Gouvernement de l'Etat mais elles ont été illégalement occupées et mises en culture par quelques personnes qui, maintenant, cherchent à bloquer le Projet.

Dès l'annonce du Projet à Koushinagar, on a assisté à une ruée pour construire des structures illégales sur le site dans le but d'obtenir des dédommagements substantiels.

D'autres opposants ne sont ni propriétaires, ni fermiers mais ils se font néanmoins entendre. Ainsi :

L'un d'eux, locataire d'une des principales propriétés avec un bail du Gouvernement, demande une compensation au même taux que s'il en était le propriétaire.

Un autre occupe une grande parcelle de terre en dehors de sa propriété initiale selon l'ancien système des tenures féodales. Conformément à la loi indienne, cette propriété est en excès et tombe sous le coup de la loi des excédents de terres ; cette parcelle appartient quasiment au Gouvernement et peut donc faire l'objet d'une saisie par celui-ci.

Cherchant à se soustraire à la saisie et à obtenir une compensation du Gouvernement, dans la mesure où le Gouvernement paierait pour une terre illégalement occupée, il offre cette terre au Projet Maitréya en lieu et place du site initialement prévu.

Outre le fait que le Projet Maitréya n'a pas de statut légal dans la procédure officielle d'acquisition des terres, il est loin de pouvoir résoudre des affaires comme celles-ci que seul peut traiter le Gouvernement de l'Etat.

4. Comment seront dédommagés les propriétaires?

La loi indienne sur l'acquisition des terres implique un système de deux versements compensatoires. Le premier paiement, comparable à une avance, a déjà été effectué aux propriétaires, mais le montant du second paiement n'a pas encore été annoncé.

Le Gouvernement de l'Etat de l'Outtar Pradesh a assuré le Projet Maitréya que les compensations pour ces acquisitions seront extrêmement généreuses. On en déduit que le Gouvernement de l'Etat prévoit un niveau de compensation qui, à terme, sera bien plus important que pour les autres acquisitions récentes, même dans les zones urbanisées de l'Etat et, de manière significative, supérieur aux prix de rachat dans la région.

Ajouté à la loi sur l'acquisition des terres, la politique de réhabilitation et de relogement du Gouvernement indien impose des conditions extrêmement rigides et contraignantes au Gouvernement de l'Etat. Le but de cette politique est de repérer et d'amoindrir les difficultés qu'entraîne une acquisition, quelles qu'elles soient. Le Projet Maitréya comprend que cela implique pour ces terres, qu'une somme importante supplémentaire ait été mise de côté par le Gouvernement de l'Etat spécialement pour la réhabilitation et le relogement des ceux qui sont les plus affectés.

En dépit de toutes ces garanties, le Projet Maitréya, avec l'aide d'agences professionnelles formant une tierce partie, continuera de surveiller attentivement les procédures et la situation locale; ceci pour s'assurer que les engagements du Gouvernement soient tenuset qu'une solution globale généreuse, équitable et acceptable par tout le monde soit trouvée, avant que la moindre question ne soit soulevée sur l'attitude du Projet Maitréya sur le site.

Le Gouvernement de l'Etat rencontre des dirigeants locaux pour essayer de trouver, grâce à un véritable dialogue, un accord acceptable pour tous.

5. Pourquoi le Projet ne serait-il pas localisé là où il ne serait pas nécessaire d'acheter des terres aux paysans?

En fait, le site proposé n’a été choisi par le Gouvernement de l'Etat qu’après de longues consultations locales; il a été en particulier parce qu'il n'était pas habité et qu'une grande part (40% environ) n'en était pas cultivée.

De plus, le site touche deux des lieux de pèlerinage les plus vénérés: le sanctuaire marquant l'endroit où le Bouddha historique est décédé et le lieu de sa crémation. Puisque c'est à Koushinagar, disent les prédictions, que le Bouddha Maitréya renaîtra, le site choisi donnera un élan énorme aux pèlerinages et au tourisme; ce qui à terme renforcera le potentiel gigantesque que le Projet apporte à la région et à l'Etat en matière d'éducation et de soins.

6. A Bodhgaya où le Projet devait être initialement implanté, seuls 30 ou 40 hectares avaient été achetés. Pourquoi le Projet a-t-il besoin de plus de terres à Koushinagar?

Pour faciliter la réalisation de la statue et des structures de soins et d'éducation, le Projet Maitréya a toujours recherché plus de terre que ce qui était disponible à Bodhgaya. En 2001, le Projet a acheté en son nom et au prix du marché 30 hectares de terres libres à Bodhgaya, mais la loi de l'Etat du Bihar sur la cession des terres l'empêchait d'en acquérir plus de 50. Cela limitait sérieusement le développement du Projet et finit par influer sur la décision de le réaliser hors du Bihar (2001).

7. Pourquoi l'acquisition de terres est-elle si longue à se conclure et le Projet à se concrétiser?

Le fait qu'un projet aussi important puisse se réaliser en Outtar Pradesh a soulevé un énorme enthousiasme en 2001. Cet enthousiasme existe toujours aujourd'hui ainsi que le sentiment de partager la même vision avec le Gouvernement de l'Etat; celui-ci cherche sincèrement à être bénéfique à Koushinagar et à l'Outtar Pradesh en attirant un projet de pareille importance, avec les conséquences qui en découleront sur le plan social, pour les infrastructures et pour le commerce.

On pensait que toutes les parties arriveraient à un accord en quelques mois. Toujours est-il que, durant les quatre ans et demi qui se sont écoulés après le choix du site, l'atmosphère politique en Inde a été instable. Il en a résulté des incertitudes et de la frustration à la fois pour le Projet et pour les habitants, particulièrement à cause de l'ignorance du taux définitif d'indemnité pour les terres.

Depuis que le Projet Maitréya a été invité en Outtar Pradesh la première fois en 2001, il a dialogué avec quatre gouvernements élus successifs. Chaque gouvernement a solidement soutenu le Projet, mais, comme il est de coutume en Inde, les personnages-clés de l'administration n'ont cessé de changer. Les contacts principaux du Projet sont le Commissaire de district qui a changé 11 fois , le magistrat du district,11 fois, et le Secrétaire de la Culture de Lucknow qui a changé 6 fois. Par ce simple fait, maintenir le cap et l'énergie fut un défi, tant pour le Gouvernement que pour le Projet.

A l'époque d'Internet, la transparence reste une chose difficile pour la bureaucratie du Nord-Est de l'Inde. Si une partie de l'Inde fournit au monde des réponses pointues dans le domaine informatique, en Outtar Pradesh, les dossiers du Gouvernement, dont ceux du Projet Maitréya, s’entassent toujours en énormes piles, passant lentement d'un bureau à l'autre, d'un service à l’autre, d'une ville à l’autre, selon les besoins.

Les membres les plus importants de l'équipe du Projet Maitréya ont une longue expérience des projets liés au développement en Inde ; ils sont Indiens ou parlent l'hindi; ils ont tous passé des années, voire des dizaines d'années, à vivre et à travailler en Inde. Nous connaissons donc très bien le tissu culturel qui existe pour tout ce qui touche la question du développement dans le pays.

Le Projet Maitréya se doit de persévérer pour apporter sur le long terme des bienfaits appréciables pour les communautés locales, mais aussi régionales. Quoi qu'il en soit, le Projet Maitréya ne se poursuivra pas sur le site de Koushinagar tant qu'un arrangement total, agréable et satisfaisant ne sera pas trouvé avec toutes les parties concernées.

8. La question est souvent posée «Pourquoi ne pas vous contenter de construire des écoles ?» Notre réponse est la suivante : «Que peut-on faire d'une éducation dans une région rurale si désespérément pauvre, si ce n'est émigrer en ville pour trouver du travail ?»

Les aspirations du Projet Maitréya ne se limitent pas à la seule construction d'un monument mais aussi à contribuer au développement durable de la région. C'est en créant un monument spirituel remarquable, prévu pour attirer à terme des millions de visiteurs par an, que le développement des infrastructures et de l'économie envisagé par le Gouvernement de l'Outtar Pradesh et par le Projet Maitréya pourra être facilement garanti. Il est dans l'intention du Projet d'avoir des activités allant dans ce sens. Cela inclut sur le long terme, d'une part, des programmes de grande qualité impliquant scolarité et soins gratuits, d'autre part, d’importantes créations d'emploi et une aide économique, civique, technique et spirituelle pour tous, quel que soit leur niveau social.

Le Gouvernement de l'Outtar Pradesh et le Projet Maitréya ont oeuvré ensemble pour mettre en place la Kushinagar Special Development Area (KSDA), une zone supplémentaire, entourant le site du Projet sur un rayon de 7,5 kilomètres.

Des décrets et des plans de régulation municipaux soigneusement étudiés, une direction irréprochable des affaires municipales protégeront la KSDA de tout forme d'opportunisme si souvent rencontrée dans les communautés où émerge le développement économique.

Le statut de cette zone spéciale a été écrit noir sur blanc avec précision; car il aurait été irresponsable pour le Projet d'avoir acheté des terres et mis en oeuvre le Projet, sans avoir très attentivement pris en compte un plan d'ensemble qui le complèterait.

J'espère vous avoir ainsi apporter quelques clarifications. Si vous avez la moindre question, faites-les parvenir à info@maitreyaproject.org et nous ferons tout notre possible pour y répondre.

Merci pour votre intérêt fidèle et amical, et pour le soutien que vous apportez au Projet Maitréya.

Peter Kedge
Director and CEO
Maitreya Project International